tableau CA

Conseil d’administration

Anne Paquet, Présidente

Cécile Laporte, Administrateur
Claude Poulin, Administrateur
Diane Corbin, Administrateur
Rosalie Giguère, Administrateur


Benoît Dallaire, Principal dirigeant et coordonnateur:


Siège social :
48, rue de L'Escaut,
Lévis (Québec), G6J 0A4

 

 

 

Règlements généraux

 

ARTICLE 1 
DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1 Nom                                                                             Multi-Art Chute Chaudière

1.2  Siège Social                                                                Le siège social de Multi-Art Chute Chaudière est établi au 48, rue de L'Escaut, Lévis, Québec, G6J 0A4.

1.3 But                                                                                Promouvoir les beaux-arts et les activités culturelles tels que le dessin, la musique, la peinture, la détente et la danse. Favoriser la poursuite de l’excellence dans ces domaines.

 

ARTICLE 2 
MEMBRES

2.1 Catégorie                                                                  L’organisme comprend une catégorie de membres à savoir : des membres actifs.

Toute personne intéressée au but que poursuit la corporation pourra devenir membre actif en se conformant aux conditions fixées par le conseil d’administration : être accrédité par la Ville de Lévis et par le conseil d’administration de l’organisme et  payer s’il y a lieu la quote-part effective à chaque session d’enseignements (automne, hiver ou printemps).

2.2 Perte de la qualité de membre                                Un membre cesse d’appartenir à l’organisme et ne paie plus la quote-part lorsqu’il ne respecte pas les règles régissant son fonctionnement, est exclu par l’organisme ou démissionne en avisant le conseil d’administration par écrit.

2.3 Quote-part 
Le conseil d’administration fixe la quote-part due à chaque session. Elle est réajustée au besoin selon les finances de l’organisme.

 

ARTICLE 3
ADMINISTRATION DE L’ORGANISME

3.1 Composition
Le conseil d’administration est composé de cinq personnes en plus du coordonnateur. Règle générale : il doit toujours y  avoir trois personnes qui ne sont pas des membres actifs. Il peut y avoir un maximum de sept personnes avec au plus trois membres actifs.

3.2 Éligibilité et mandat   
Tout membre du conseil d’administration est rééligible pour un mandat supplémentaire. Le mandat normal est de deux ans.

 

ARTICLE 4
DISPOSITIONS BANCAIRES

4.1 Désignation 
Le conseil d’administration désigne la banque avec laquelle l’organisme fait affaire.

4.2 Personnes habilitées
Le président et le coordonnateur signent les chèques ou effets bancaires.

4.3 Documents
Le coordonnateur est autorisé à recevoir de la banque les relevés de compte et à accepter et autoriser tout solde de compte entre la corporation et la banque. Le coordonnateur est également la personne désignée pour contacter la banque au besoin.

 

ARTICLE 5 
COORDONNATEUR

5.1 Fonction
Le coordonnateur gère les finances de la corporation, prépare et anime les différentes réunions du conseil d’administration et l’assemblée générale annuelle. Il conçoit et met à jour également les documents de réservation de salle et les fiches qui apparaissent dans le Guide des loisirs de la Ville de Lévis. Il est l’intermédiaire entre la Ville de Lévis et les membres actifs. Il doit mettre aussi à jour le site web de la corporation.

5.2. Mandat
Le coordonnateur travaille de façon permanente avec le conseil d’administration en place.

5.3 Rémunération 
En échange de son temps et de son importance au sein de la corporation, il reçoit un honoraire professionnel qui est déterminé d'un commun accord et adopté par le conseil d’administration.

                                                                                               
ARTICLE 6 
DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

6.1 Exercice                                                                      L’exercice de l’organisme se termine le 31 décembre de chaque année.

6.2 Entrée en vigueur                                                      Le présent règlement entre en vigueur dès son approbation lors de l’assemblée générale.

 

ARTICLE 7 
DISSOLUTION DE L’ORGANISME

7.1 Dissolution  
En cas de dissolution de Multi-Art Chute Chaudière, les biens et actifs de l’organisme seront transmis à la Ville de Lévis sauf les achats que les professeurs membres ont faits eux-mêmes. Dans ce cas, les biens et actifs seront retournés aux membres actifs concernés.